Conditions de vente
Cette traduction est fournie à titre indicatif. En cas de divergence, la version anglaise prévaut.
Les présentes conditions s’appliquent à tous les devis et commandes en gros de Cultured Crafts, sauf accord contraire écrit sur une facture proforma.
1. Devis et commandes
Les devis sont valables 30 jours. Une commande est confirmée lorsque nous émettons une facture proforma et recevons le paiement convenu. Le minimum de commande est de 50 pièces, toutes catégories de produits confondues, sauf indication contraire pour les fabrications sur mesure. Au sein d’une catégorie, les modèles sont fournis en assortiment mixte issu de la production en cours.
2. Prix et paiement
Les prix sont exprimés dans la devise indiquée sur le devis et s’entendent hors droits et taxes à l’importation, sauf si l’Incoterm retenu est DDP. Commandes de production : 30 % d’acompte, 70 % avant expédition. Les commandes sur stock et les échantillons sont payés intégralement avant expédition. Moyens de paiement acceptés : Virement bancaire (T/T), Wise, PayPal pour les échantillons.
3. Produits faits main
Chaque pièce est tressée à la main à partir de matières naturelles. De légères variations de couleur, d’emplacement des motifs, de forme et de taille, y compris des écarts de diamètre d’un ou deux centimètres, sont une caractéristique normale et non un défaut. Les couleurs affichées à l’écran peuvent différer de celles du produit réel.
4. Production et livraison
Le stock disponible est expédié sous 5–10 jours ouvrés à compter du paiement. Les commandes de production sont réalisées sous 30–45 jours à compter du versement de l’acompte et de la validation des échantillons, sauf autre date convenue. Nous vous informerons sans délai de tout retard.
5. Expédition et transfert des risques
Les conditions de livraison suivent l’Incoterm (Incoterms® 2020) indiqué sur la facture proforma. Le transfert des risques intervient selon les règles de cet Incoterm. Nous emballons toutes les marchandises pour l’export et joignons une facture commerciale, une liste de colisage et un certificat d’origine.
6. Contrôle et réclamations
Veuillez contrôler les marchandises à leur arrivée. Signalez tout manquant ou tout dommage survenu pendant le transport dans les 7 jours suivant la livraison, photos des cartons et des produits à l’appui. Pour toute réclamation confirmée, nous procédons au remplacement, à l’émission d’un avoir ou au remboursement. Les réclamations portant sur les variations naturelles décrites à l’article 3 ne peuvent être acceptées.
7. Modèles sur mesure et marque propre (private label)
Les modèles exclusifs développés pour vous ne seront pas vendus à d’autres acheteurs sur le marché convenu tant que vous continuerez à les commander. Les échantillons de prototype sont facturés au prix coûtant et déduits de la commande de production. Vous confirmez que les logos ou visuels que vous nous fournissez peuvent être utilisés pour votre commande.
8. Descriptions des produits
Nos modèles s’inspirent de la vannerie du Sud-Ouest américain et ne sont pas fabriqués par des artisans amérindiens. Vous vous engagez à ne pas les commercialiser d’une manière qui laisserait entendre le contraire.
9. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par le droit indiqué sur votre facture proforma. Nous nous efforçons de résoudre tout problème directement et rapidement. Contactez qazitariq@culturedcrafts.com.